Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site orchid-dogs.fr.
Éditeur du site
- Nom commercial : Orchid Dogs
- Entreprise : Mallorie Sévalle Durier, entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise
- Adresse : 110 rue de Fontenay, CS 20010, 94300 Vincennes, France
- SIREN : 902 864 297 – SIRET : 902 864 297 00020
- Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), activité artisanale d’éducation canine (code APE 96.09Z, remplacé par 96.99G « Services pour animaux de compagnie » à compter du 1er janvier 2027)
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Qualification : Brevet professionnel d’éducateur canin
- Téléphone : 06 65 37 94 95
- E-mail : contact@orchid-dogs.fr
- Directrice de la publication : Mallorie Sévalle Durier
Hébergeur
Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse – www.infomaniak.com
Assurance professionnelle
Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de MAAF Assurances, couverture géographique : France métropolitaine.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, logo Orchid Dogs, illustrations) est la propriété exclusive de Mallorie Sévalle Durier, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne remplacent pas un accompagnement personnalisé. Orchid Dogs s’efforce de les tenir à jour mais ne peut garantir l’absence d’erreur. Les liens vers des sites tiers n’engagent pas la responsabilité d’Orchid Dogs quant à leur contenu.
Données personnelles
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Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.